Conférence Donné par Jean-Thierry Boisseau à L'Academie de Musique de Baku en Azerbaïdjan sur la Propriété Artistique dans le cadre du programme TACIS de la Communauté Européenne en juin, 2001

Je ne crois pas que lorsqu’à Gobustan ou à Lascaux il y a quelques dizaines de milliers d’années les hommes ( ou les femmes ) qui gravèrent ou peignirent sur les parois de roches ces dessins qui nous fascinent, ou créèrent et jouèrent le lithophone du même Gobustan, je ne crois pas, qu’il imaginaient qu‘un jour quelqu’un établirait ce plaisant raccourci entre leurs gestes primitifs et la problématique des droits d‘auteurs...

Et pourtant, le propos qui nous intéresse aujourd’hui est lié à ces gestes/expressions de pensées magiques mais aussi éthiques et artistiques.

En effet cette question de droits ne se poserait pas et d’ailleurs ne se pose pas sans l’idée de trace ou d’objet artistique. Les musiques de tradition orale n’échappent plus à la règle depuis l’invention des divers procédés d’enregistrements.

Mais si ce raccourci peut paraître quelque peu fallacieux, le fait de payer un droit d’entrée pour admirer des fresques réalisées il y a trente mille ans, doit faire rêver plus d’une société d’auteur dont les prérogatives en matière de perception ne dépasse pas en général les soixante dix ans... Je plaisante, mais toute reproduction de fresques est l’objet de versement de droits à celui que l’on appelle pas le découvreur, mais, ô ! vertu magique de la sémantique, l’Inventeur du site...

Je ne prolongerai pas ces propos à la limite du sophisme, pour distrayant qu’ils soient.

II

Un peu d’histoire maintenant.

Le concept d’art et d’artiste est sommes toutes récent et l’évolution est pour le moins curieuse. Car c’est avant tout la fonction qui par son évolution fera à son tour évoluer l’idée même.

Mais revenons bien avant.

On peut désormais mettre un nom sur l‘architecte des pyramides d‘Égypte ( Imhotep) , plus près de nous, des architectes au Moyen Age ont gravé leur nom dans la pierre des églises, Jean De Chelles et Pierre De Montreuil à Notre Dame de Paris, Sinan pour la Mosquée de Selim à Istanbul etc. autres temples de tout ordre.

Mais ces noms gravés autant dans la mémoire des hommes que dans la pierre tendre n’est pour ceux qui ont voulu le laisser surtout le témoignage d’un moi affirmé dans une ou des sociétés ou le groupe est généralement plus important que l’individu. Pour ce qui est de l’idée d’avoir fait oeuvre artistique, si elle existe sans doute, elle doit à ces époques se confondre avec celle d’une utilité d’ordre philosophique, mystique et religieuse mais certainement pas uniquement esthétique.

Il en va de même pour les musiciens de ces époques passées. Les noms des musiciens du moyen age que nous connaissons ne nous sont pas parvenus en tant que noms d’artistes, mais parce qu’il avait des fonctions de clercs au sein de cathédrale ou de cours prestigieuses.

En effet, les compétences de ces personnages, de Pérotin à Hildegarde von Bingen en passant par Omar Kayam sont multiples, hommes ou femmes d’églises, ils sont aussi écrivains, philosophes juristes ou médecins. Autant des disciplines que de toute façon on nomme art en ces temps là.

Pas la plus petite idée de statut d’artiste en ces temps ou le seul fait de savoir lire et écrire est en soit un statut et ou la pulsion créative est pour une grande part motivée par une nécessité cultuelle pédagogique ou de prestige. ( Nous ferons l’impasse volontairement sur les arts populaires dont le propre est de rester dans l’anonymat).

Pas la moindre volonté, même si l’on assume une paternité , de revendiquer en même temps un droit de propriété.

Ceci est vrai pour toutes les disciplines que nous considérons aujourd’hui comme artistiques.

Plus récemment à la Renaissance des musiciens comme Pierre Atteignant, en France ou Fitzwilliam en Angleterre, sont aussi éditeurs et si dans leurs recueils figurent des oeuvres d’autres musiciens, ils s’agit pour les uns comme pour les autres plus d’un hommage rendu en les éditant que d’une opération commerciale.

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On peut en revanche considérer Albrecht Dürer comme le grand précurseur.

Il est sans doute le premier à revendiquer et à s’autoproclamer artiste, à se donner un statut que personne avant lui n’avait oser penser.

En effet il sera le premier à sortir de l’anonymat et à envisager d’une manière assez proche de celle d’un Warhol à faire de l’argent avec son art ; il signe ses oeuvres, s’invente un monotype, un logo dirait-on aujourd’hui, il invente les multiples et vend, vend autant qu’il peut étant son propre éditeur, le propre percepteur de ses propres droits. Il n’est plus dépendant de quiconque. Son appartenance au tout nouveau protestantisme n’est pas étranger à cette extrêmement rapide évolution.

Mais même en terre protestante, ce statut acquis rapidement par Dürer ne sera pas pour autant très répandu.

Balthazar Neumann grand architecte baroque est avant tout et officiellement ingénieur militaire. Philibert de l’Orme est officiellement tailleur de pierre, tout comme Michel Ange...

Jean-Sébastien Bach dans ses diverses fonctions de musicien d’église et de cour, Mozart aussi, n’existent statutairement que comme Magister ( professeur de Latin ) pour l’un, voire laquais pour l’autre... Seul Haydn obtiendra à Vienne auprès des Esterhazy un statut assez proche de celui d‘artiste..

D’autres artistes curieusement connaîtront des destins professionnels prestigieux tels Le Bernin en Italie ou Rembrandt en Flandres, qui seront aussi diplomates...

Leur rémunération correspond soit à une fonction soit à une commande. De droits de suite, point...

On peut aussi considérer les activités de Haendel en Angleterre comme exemplaires en matière de modernité puisqu’il deviendra producteur de ses opéras, prenant des risques financier dans un système moderne pré-capitaliste.

En Europe, les artistes catholiques resteront longtemps à la traîne, dépendant de papes souvent caractériels, de monarques pas forcement éclairés ou de parvenus entichés de beauté ...

Du moyen age à la révolution, les musiciens français seront d’église ou de cour ou des deux. S’il ont quelque velléité d’indépendance, il devront faire allégeance en réclamant auprès du détenteur du privilège ( Lully par exemple) , la possibilité de se faire éditer voire jouer en public . Et quand bien même la chose existe l’idée de droits d’auteur reste absente, seul l’objet partition est à vendre pas son contenu .

On peut même à cette époque, sans risquer quoi que ce soit, éditer l’œuvre d’un autre en la signant de son propre nom... L’idée de piratage, de plagiat ou de vol n’est pas encore de mise . L’auteur lui-même se sentant honoré du pillage. Pour des raisons économiques dont la principale est la non reconnaissance d’une valeur marchande ou rémunératrice de l’œuvre d’art ou le manque de formalisation du concept de droit d’auteur cet état de fait perdurera jusqu’à la naissance des sociétés d’auteurs.

Il est clair que jusqu’à un passé relativement récent, la société à travers les pouvoirs qui la gouvernent , de quelqu’ordre qu’il soit (démocratie, théocratie, dictature militaire ou du prolétariat, aura soin de tenir ses artistes sous tutelle en tentant régulièrement de prolonger la non existence d’un statut lorsque celui-ci n’a pas été reconnu, à le minorer

d’une manière ou d’une autre lorsqu’il a été conquis souvent de haute lutte.

Seul le rapport clair à l’argent définit un statut.

C’est alors que Beaumarchais vint...

C’est curieusement encore dans l’esprit d’un homme de culture protestante ( fut-il converti) que naîtra la formalisation de l’idée de droit d’auteur.

Celui dont l’une des plus belles répliques est “vous vous êtes donné la peine de naître” adressée à un représentant de ces commanditaires traditionnels pour qui la seule naissance était déjà source de revenus, la noblesse, celui--là se devait de tenter et de réussir à mettre un terme à ce qu’il considérait comme une injustice et à changer par une réflexion et par la mise en place d’une structure , la société des auteurs, des mentalités qui des siècles durant refusaient de prendre en considération l’artiste et son statut. ( 1780)

L’idée, était révolutionnaire, moderne et humaniste.

Il s’agissait de considérer le produit de la pensée comme une entité, un produit autonome , voire une denrée marchande et dont le rapport ne se limitait plus à la seule rémunération de la commande, elle impliquait déjà ce qu’on allait appeler le droit de suite et engager dans le processus de prise en compte de la valeur marchande de l’acte de création, les éditeurs, les interprètes, les organisateurs de manifestations artistiques et en bout de chaîne, le public.

En mettant en avant l’idée de propriété artistique, on souhaitait libérer l’artiste de toute dépendance vis à vis de son commanditaire, employeur patenté ou mécène d’un jour.

L’artiste prenait en main son propre destin et acquérait un statut.

Gagnant sa liberté , il perdait en même temps la sécurité qu’offrait le système antérieur..

L’histoire allait prouver, quelque dizaines d’années plus tard, que la chose n’était pas si simple, que quand bien même ce système libéral fut intéressant, il ne permettait pas la survie des artistes et que, en plus de l’hypothétique recette de droits d’auteurs, l’aide de mécènes ou de sponsors, institutionnels ou privés restait nécessaire, à l’exception en musique, de la variété largement autofinancée, en peinture , des gravures, posters et autres multiples, en littérature, des best-sellers , autant d’ oeuvres conçues , en dehors de toute considérations qualitatives, dans le but de se vendre.

Nous vivons donc actuellement dans notre monde occidental épargné par les années de communisme qu’on connu les pays de l’ex-union soviétique, sur un système hérité directement de l’imagination de Beaumarchais. ( Le principe du Copyright anglo-saxon n’étant que l’ultime avatar ultra-libéral d’un droit d’auteur français qui persiste pour sa part et à juste titre à revendiquer son inaliénabilité .

Le 19 eme siècle connaîtra un développement de la notion de droits d’auteurs surtout dans le domaine des lettres et de la musique. Les arts plastiques s’ils ont tendance à se réveiller depuis quelques années restent néanmoins un peu à la traîne.

La SACEM connaîtra au cours du 20 eme siècle un développement exemplaire au point d’en faire une des sociétés les plus efficaces au monde.

Mais je ne suis pas ici pour faire l’éloge d’une des sociétés d’auteur dont je suis membre. étant aussi membre de la SACD.

Je ne peux toutefois que me réjouir de leur efficacité, dans la perception et le reversement des droits, dans l’utilisation qu’elles font des plus values à destination des aides à la création et dans tous les services ce conseils juridiques et financiers qu’elles prodiguent.

Je n’aborderai pas ici la question des droits perçus par les éditeurs, et autres producteurs, car je ne les considère pas comme relevant de la propriété intellectuelle mais plutôt comme la juste rémunération d’une nécessaire activité commerciale et promotionnelle.

III

J’ai pu lors de mon précédent et premier voyage à Bakou rencontrer des interprètes et compositeurs de plusieurs générations.

Lors de mon précédent séjour à Bakou du 11 au 18 mars 1999 j’ai été amené d’emblée à m’intéresser à la question de la protection des droits d’auteurs et des droits voisins dans ce pays .

L’action culturelle que nous menions avait en effet pour but de faire se rencontrer des musiciens français et azéris, rencontre à l’occasion de laquelle des œuvres musicales allaient être composées et interprétées sur place. Notre idée première étaient que ces pièces de musique de chambre ne restent pas en Azerbaïdjan mais soient ensuite jouées et diffusées hors de ce pays. La question de l’édition étant en partie réglée du fait que nous proposions aux compositeurs d’éditer ces œuvres, restait et reste encore celle de la protection.

Nous avons donc rencontré des compositeurs appartenant à deux générations correspondant à deux classes d’âge mais aussi à deux types de formations et d’état d’esprit.

La première génération est celle des musiciens ayant passé les quarante ans, formés à l’école soviétique, la deuxième est celle des jeunes musiciens dont certains sont encore étudiants et ayant pour maîtres les précédents. Il faut toutefois noter qu’au sein du premier groupe existait un sous groupe constitué des musiciens qui composaient sans être interprétés.

Il nous est apparu clairement que la question de la propriété artistique ne se posait pas de la même manière pour chacun de ces deux groupes.

Les compositeurs de la vieille génération ont connu un système de protection et de gestion des droits qui était celui en vigueur à l’époque soviétique, avec ses procédures, ses contraintes, son confort, liées à un statut juridique de l’artiste d’état ( d’où le sous groupe des compositeurs ne bénéficiant pas de ce statut et qui de facto se trouve rattaché au second ).

Ces compositeurs se trouvaient à l’époque dans l’incertitude totale, ignorant pour la plupart ce que deviennent les droits des œuvres ayant été composées à l’époque soviétique et ne sachant pas encore ce que le gouvernement de Bakou met en place pour l’avenir.

J’ai cru comprendre que pendant la période soviétique, le versement des droits d’auteurs aux compositeurs était mensualisé et se retrouvait associé directement aux émoluments de leur autres fonctions, en particulier celle de professeurs. La chose n’était pas innocente ; elle minimisait par ce biais officiellement le statut de créateur. En réduisant au maximum le rôle de l’individu -créatif dans une société qui faisait du collectivisme article de foi.

Elle renouait aussi avec une pratique du mécénat mais dans un de ses avatars les plus pervers, puisqu’il pouvait être imposé à l’artiste....

Intervient ici un paramètre artistique important. Ces compositeurs avaient à l’époque les moyens, voire parfois l’obligation de composer des œuvres pléthoriques. Il va de soi que ces œuvres ne peuvent plus être jouées de nos jours pour des raisons économiques, et que de ce fait, les droits de ces œuvres sont réduits au maximum pour ne pas dire inexistants ; l’absence de perception de droits réglant en partie la problématique de la procédure de perception ...

Il nous a semblé que ces musiciens tous professeurs à l’Académie de Musique de Bakou étaient peu et très mal informés tant sur la perception des droits à venir que sur celle des droits existant.

La jeune génération est pour sa part assez ignorante du problème ; nous intégrons à cet ensemble les musiciens de la génération précédente dont les œuvres n’ont jamais été jouées ni éditées..

Les informations que ces compositeurs pourraient obtenir de leur aînés sont souvent obsolètes et de toute façon, la circulation de l’information semblait assez mal fonctionner.

Ces artistes nous ont donc paru partagés entre une méfiance irrationnelle et un désir non contrôlé de signer n’importe quel contrat même le plus léonin... C’est à ce moment qu’il nous est apparu nécessaire de mettre en place une formation dans le cadre de l’Académie de Musique et ce avec l’accord du Recteur de l’Académie, Fakhad Badalbeyli, ainsi que celui de Madame Husseinova, Ambassadeur d’Azerbaïdjan à Paris

Nous ignorions à l’époque qu’un programme TACIS était en cours au moment de notre séjour . Ce qui est tout à fait normal puisque, l’information n’avait visiblement pas encore été répercutée sur place auprès des principaux intéressés, les artistes eux-mêmes.

Nous avons donc imaginé pour protéger au plus vite les œuvres que nous souhaitons éditer avant de les jouer en public en France et devant le vide total en matière de droit nous avons fait signer à ces auteurs un accord provisoire d’édition ( cf. copie jointe) et envisagé de les faire adhérer à la SACEM. C’est tout à fait possible. Le seule problème est le montant de l’inscription ( 600 francs ) qui est bien au dessus des possibilités des musiciens ( cette somme représente environ le salaire mensuel d’un cadre azéri...)

Les mentalités des musiciens azéris sont particulières. Les plus vieux ont pris conscience de la fin d’un système qui malgré ses contraintes présentait l’avantage d’une sécurité certaine . Il sont relativement conscients de la nécessité de se conformer à ce qui est une nouvelle forme d’économie de marché , même si la société des auteurs est restée un organisme d’état . Il semble par ailleurs que leur principale préoccupation est moins celle de la perception des droits qui était plus ou moins noyée dans un salaire mensuel (pourvu que l’on fut membre du syndicat des musiciens) que celle d’avoir vu disparaître un système qui leur assurait surtout l’interprétation en public de leurs œuvres

Pour ce qui est des jeunes musiciens, qui ont entamé leur cursus dans un pays fraîchement indépendant, ils n’ont pas encore, par manque d’information, saisi l’intérêt que peut présenter un système (partiellement) libéral et souhaiteraient sans le formuler précisément jouir encore de la sécurité que connurent leur anciens, tout en bénéficiant des intérêts d’un système résolument capitaliste...

Il est clair à l’heure actuelle que les intérêts divergent entre les diverses catégories de compositeurs, et qu’ils semblaient à l’époque loin de d’être prêts à en discuter entre eux et encore moins de s’unir pour les raisons suivantes :

- le rapport maître/élève régi par un protocole que les musiciens occidentaux ont depuis longtemps aboli, fait que ce genre de discussion est encore impossible.

- toute nouvelle information est considérée comme un élément important permettant une possible prise de pouvoir pour ceux qui ne l’ont pas encore ou une façon de le faire perdurer ou de le restaurer pour ceux qui l’avaient...

Il s’agit donc de mener parallèlement un travail juridique urgent, mais aussi d’information dans le but de faire évoluer des mentalités et des schémas de pensée manquant totalement de simplicité en prenant en compte l’histoire récente et ce que l’on peut appeler les problèmes de « terrain ». La multiplicité des types de musique particulière à l’Azerbaïdjan et qui en fait la rare richesse complique singulièrement les choses dans la mesure ou se côtoient et parfois s’interpénètrent des musiques de tradition écrites et des musiques de tradition orale et ou improvisée. Seule la musique électro-acoustique n’est pas actuellement représentée ce qui à notre avis ne devrait pas tarder ( le sampling sera sans doute la première utilisation des procédés informatiques et de synthèse ).

Nous nous trouvons une fois ces questions historiques évoquées, confrontés à la problématique du respect ou du non respect des droits ( interprétations publiques non déclarées, et autres activité contraire à la morale de la protection ) et de ce mot un peu vieillot , le piratage; qui chaque fois évoque pour moi un ruffian unijambiste avec un bandeau sur un oeil et un sabre à la main...

La chose n’est pas nouvelle et nous avons vu tout à l’heure qu’il fut une époque à laquelle tout artiste copié se sentant honoré par l’action du plagiaire... Il va de soi que cette idée élégante n’est plus de mise et qu‘elle ne peut être en tout état de cause que le fait de personnes fortunée ou particulièrement utopistes....

D’autre personnes dans cette assemblée sont mieux placées que moi pour parler de la chose.

Je dois toutefois exprimer un pensée qui n’engage que moi et qui met en conflit le compositeur que je suis et la personne qui s’intéresse aussi au monde actuel et au problèmes de vie des humains en général et de certains en particulier.

Il est donc bien entendu que je souscris totalement à la nécessité d’une chasse aux pirates et à leur oeuvres. C’est plutôt la manière de régler la question qui me pose problème et dont je pense qu’elle pose problème à ceux qui ont pour vocation et pour mission de tenter de la régler.

Le piratage existe dans tous les pays du monde, quelque soient leur niveau de développement .

L’idée de propriété artistique n’est pas , à mon avis si facile que ça à intégrer dans un pays ou j’ai cru comprendre qu’une partie de l’énergie est distribuée gratuitement...

L’harmonisation des législations est tout à fait souhaitable et la mise en place de moyens juridiques et ou de polices inévitable, mais je dois en toute conscience considérer qu’elle devrait ou doit être précédée ou à défaut être accompagnée d’une pédagogie auprès acheteurs ou des pirates amateurs eux même car on ne pourra jamais mettre un policier ou un douanier derrière chaque mélomane...

Par ailleurs si cette harmonisation des législations à pour bût de protéger les droits des artistes importés en Azerbaïdjan, elle va de ce fait entraîner un départ de devises. Il faut donc pour que le principe soit appliqué le p^lus possible réellement et pas uniquement un vœux pieux qu’il y ait un principe de parité. Ce principe de parité peu lui aussi se résumer à un bel accord signé et paraphé. Si les artistes Azéris ne sont pas générateurs de rentrées de devise le jeu est un peu inégal... Même s’il est clair qu’Alim Qasimov ou Aziza Mustafazadé ne rapporteront jamais autant que Michael Jackson ou Johnny Hallyday , la responsabilité de l’Europe en ce domaine ne doit pas se limiter à la moralisation des pratiques mais aussi s’engager dans la promotions des artistes des pays où elle va prêcher la bonne parole...